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Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Verrerie de la Brague, SAS au capital social de 40 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Antibes sous le numéro RCS Antibes 803 526 194, SIRET 803 526 194 00017, numéro de TVA intracommunautaire FR62 803 526 194.

Président : M. Julien Ferrand.
Siège social : 8 chemin des Combes, 06410 Biot, France.
Téléphone : 04 93 65 12 78.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Julien Ferrand, en sa qualité de président de la Verrerie de la Brague.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, dessins, modèles, photographies et créations verrières présents sur ce site sont la propriété exclusive de la Verrerie de la Brague, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux d'Antibes seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

6. Conformité réglementaire

Nos pièces sont soufflées bouche dans le respect des règles de contact alimentaire (règlement CE 1935/2004) et sont réalisées à partir de matières premières conformes au règlement REACH (CE 1907/2006). Notre savoir-faire est inscrit au répertoire des métiers d'art et s'inscrit dans le patrimoine verrier de Biot ; l'atelier est labellisé Entreprise du Patrimoine Vivant (EPV).